Permis de construire Logement N° 08853123H0020

Permis de construire n° 08853123H0020 à Xonrupt-Longemer pour 502 m² de logement, Route Des Fies

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 17 juillet 2023

Dossier PC n° 08853123H0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08853123H0020 a été délivré le 17 juillet 2023 à Xonrupt-Longemer (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Route Des Fies.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 502 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A1321, A1234, A1239. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2023 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 244 permis de construire et déclarations préalables référencés à Xonrupt-Longemer.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

502 m²

Variation nette

+502 m²

Surface totale après

502 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/10/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

23/10/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
17/07/2023
3
Chantier (DOC)
23/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Xonrupt-Longemer

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

A1321 A1234 A1239

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Xonrupt-Longemer Code postal 68400 Identifiant INSEE 88531
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 502 m² 0 m² 0 m² 0 m² 502 m² 502 m²
Total 0 m² 502 m² 0 m² 0 m² 0 m² 502 m² 502 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ACHENHEIM (67204)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08853123H0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88531 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 17 juillet 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 502 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Route Des Fies, à Xonrupt-Longemer (88400).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 17 juillet 2023, ouverture de chantier le 23 octobre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08853123H0020, déposé en mairie de Xonrupt-Longemer.

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