Permis de construire Logement N° 08853120H0005

Permis de construire n° 08853120H0005 à Xonrupt-Longemer pour 93 m² de logement, route du Saut des Cuves

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 28 avril 2020

Dossier PC n° 08853120H0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08853120H0005, délivré le 28 avril 2020 à Xonrupt-Longemer (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé route du Saut des Cuves.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 93 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 535 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 22/04/2024, soit 3 ans 11 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence C 5. Sur la même voie, route du Saut des Cuves, la base recense 3 autres dossiers depuis 2019. Ce dossier fait partie des 254 permis de construire et déclarations préalables à Xonrupt-Longemer référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/04/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

535 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/04/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

28 avril 2020

Ouverture de chantier (DOC)

22/04/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

3 ans 11 mois

Dépôt
22/04/2024
Autorisation
28/04/2020
3
Chantier (DOC)
22/04/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Xonrupt-Longemer

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 5

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Xonrupt-Longemer Code postal 88400 Identifiant INSEE 88531
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 535 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 93 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLOBSHEIM (67115)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08853120H0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88531 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 28 avril 2020
Date de dépôt 22/04/2024
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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