Permis de construire Logement N° 08853118H0031

Permis de construire n° 08853118H0031 à Xonrupt-Longemer pour 88 m² de logement, 10 impasse des Pommes Noires

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 18 janvier 2019

Dossier PC n° 08853118H0031

Demandeur

POMMES NOIRES

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08853118H0031 a été délivré le 18 janvier 2019 à Xonrupt-Longemer (Vosges, Grand Est), à l'adresse 10 impasse des Pommes Noires. La demande émane de POMMES NOIRES.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le logement est destiné à la location selon la déclaration. Le dossier déclare 88 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 910 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 05/02/2020. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 25/03/2019, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle C 2790. Sur la même voie, impasse des Pommes Noires, la base recense un autre dossier depuis 2019. Ce dossier fait partie des 254 permis de construire et déclarations préalables à Xonrupt-Longemer référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/01/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

910 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/02/2020. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 janvier 2019

Ouverture de chantier (DOC)

25/03/2019

Achèvement (DAACT)

05/02/2020

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an

Dépôt
05/02/2020
Autorisation
18/01/2019
Chantier (DOC)
25/03/2019
4
Achèvement (DAACT)
05/02/2020

Localisation du projet à Xonrupt-Longemer

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 2790

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Xonrupt-Longemer Code postal 88400 Identifiant INSEE 88531
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 910 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 88 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par POMMES NOIRES, une société civile immobilière (SCI) basée à Xonrupt-Longemer. Son activité déclarée est la location de biens immobiliers.

Demandeur

POMMES NOIRES

Voir le profil demandeur
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
831320072
SIRET
83132007200018
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
2017
Localisation
XONRUPT-LONGEMER (88400)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08853118H0031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88531 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 18 janvier 2019
Date de dépôt 05/02/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, impasse des Pommes Noires à Xonrupt-Longemer (88400)

L’autre dossier recensé impasse des Pommes Noires depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Xonrupt-Longemer

Autres types d'autorisations à Xonrupt-Longemer