Permis de construire n° 08853118H0031 à Xonrupt-Longemer pour 88 m² de logement, 10 impasse des Pommes Noires
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 18 janvier 2019
Dossier PC n° 08853118H0031
Demandeur
POMMES NOIRES
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08853118H0031 a été délivré le 18 janvier 2019 à Xonrupt-Longemer (Vosges, Grand Est), à l'adresse 10 impasse des Pommes Noires. La demande émane de POMMES NOIRES.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le logement est destiné à la location selon la déclaration. Le dossier déclare 88 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 910 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 05/02/2020. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 25/03/2019, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle C 2790. Sur la même voie, impasse des Pommes Noires, la base recense un autre dossier depuis 2019. Ce dossier fait partie des 254 permis de construire et déclarations préalables à Xonrupt-Longemer référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/02/2020. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
18 janvier 2019
Ouverture de chantier (DOC)
25/03/2019
Achèvement (DAACT)
05/02/2020
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 10 mois
Délai total
1 an
Localisation du projet à Xonrupt-Longemer
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Xonrupt-Longemer Code postal 88400 Identifiant INSEE 88531
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 910 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 88 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 88 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 88 m² | 88 m² |
| Total | 0 m² | 88 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 88 m² | 88 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par POMMES NOIRES, une société civile immobilière (SCI) basée à Xonrupt-Longemer. Son activité déclarée est la location de biens immobiliers.
Demandeur
POMMES NOIRES
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 831320072
- SIRET
- 83132007200018
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Année de création
- 2017
- Localisation
- XONRUPT-LONGEMER (88400)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08853118H0031 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88531 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 18 janvier 2019 |
| Date de dépôt | 05/02/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, impasse des Pommes Noires à Xonrupt-Longemer (88400)
L’autre dossier recensé impasse des Pommes Noires depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.