Permis de construire Logement N° 08853018C0005

Permis de construire n° 08853018C0005 à Xertigny pour 139 m² de logement, Les Champs Dumont - Moyenpal

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 25 juin 2018

Dossier PC n° 08853018C0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Xertigny (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08853018C0005 a été délivré le 25 juin 2018, pour un projet situé Les Champs Dumont - Moyenpal.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 139 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AY383. L'ensemble des 110 permis de construire et déclarations préalables référencés à Xertigny est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/06/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

139 m²

Variation nette

+139 m²

Surface totale après

139 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/01/2020. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 juin 2018

Ouverture de chantier (DOC)

06/07/2018

Achèvement (DAACT)

06/01/2020

Délai autorisation - chantier

11 jours

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
06/07/2018
Autorisation
25/06/2018
Chantier (DOC)
06/07/2018
4
Achèvement (DAACT)
06/01/2020

Localisation du projet à Xertigny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AY383

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Champs Dumont - Moyenpal

Territoires administratifs

Commune
Xertigny Code postal 88270 Identifiant INSEE 88530
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²
Total 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
UZEMAIN (88220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08853018C0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88530 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 25 juin 2018
Date de dépôt 06/07/2018
Dernière mise à jour (DPC) 01/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 139 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Les Champs Dumont - Moyenpal, à Xertigny (88220).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 25 juin 2018, ouverture de chantier le 6 juillet 2018, achèvement déclaré le 6 janvier 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08853018C0005, déposé en mairie de Xertigny.

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