Permis de construire n° 08853015C0003 à Xertigny pour 156 m² de logement, 524 Route Du Clerjus
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 11 septembre 2018
Dossier PC n° 08853015C0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Xertigny (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08853015C0003 a été délivré le 11 septembre 2018, pour un projet situé 524 Route Du Clerjus.
Le dossier décrit un projet de transformation avec diminution, portant sur 156 m² de surface de plancher sur un terrain de 896 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est CH342. L'instruction du dossier a duré 3 ans 8 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2015 (environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 110 permis de construire et déclarations préalables référencés à Xertigny.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 11 septembre 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
11 septembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Xertigny
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Xertigny Code postal 88220 Identifiant INSEE 88530
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Transformation avec diminution |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Transformation principale | Locaux vers logements |
| Locaux d'origine transformés | Entrepôt |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Oui |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 66 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 156 m² | 156 m² |
| Locaux | 197 m² | 0 m² | 0 m² | 107 m² | 90 m² | -197 m² | 0 m² |
| Total | 197 m² | 66 m² | 90 m² | 107 m² | 90 m² | -41 m² | 156 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- XERTIGNY (88220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08853015C0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88530 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 11 septembre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |