Permis de construire n° 08849118V0001 aux Vallois pour 1 361 m² de locaux, Le Henriel
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 6 juin 2018
Dossier PC n° 08849118V0001
Demandeur
HENRIEL
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08849118V0001 a été délivré le 6 juin 2018 aux Vallois (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Le Henriel. Le dossier a été déposé par HENRIEL.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 1 361 m² de surface de plancher sur un terrain de 69 782 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 361 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZC59, ZC58. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2018 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 14 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Vallois.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 6 juin 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
6 juin 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet aux Vallois
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Henriel
Territoires administratifs
- Commune
- Les Vallois Code postal 88260 Identifiant INSEE 88491
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 3 556 m² | 1 361 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 361 m² | 4 917 m² |
| Total | 3 556 m² | 1 361 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 361 m² | 4 917 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 3 556 m² | 1 361 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 361 m² | 4 917 m² |
| Total locaux | 3 556 m² | 1 361 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 361 m² | 4 917 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
HENRIEL
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 837874098
- SIRET
- 83787409800010
- Code APE (NAF)
- 70.10Z - Activités des sièges sociaux
- Localisation
- LES VALLOIS (88260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08849118V0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88491 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 6 juin 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |