Permis de construire Logement N° 08843012V0030

Permis de construire à Saint-Ouen-lès-Parey pour 377 m² de logement - Zw

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 11 février 2013

Dossier PC n° 08843012V0030

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 08843012V0030, délivré le 11 février 2013 à Saint-Ouen-lès-Parey (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Zw, Saint-Ouen-lès-Parey (88140). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 377 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 534 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 4 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 4 T4. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZW140, ZW141, ZW142.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/02/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 534 m²

Surface créée

377 m²

Variation nette

+377 m²

Surface totale après

377 m²

Logements créés

4

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/01/2015.

Autorisation

11 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

11/03/2013

Achèvement (DAACT)

14/01/2015

Délai autorisation - chantier

1 mois

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
01/01/2012
Autorisation
11/02/2013
Chantier (DOC)
11/03/2013
4
Achèvement (DAACT)
14/01/2015

Localisation du projet à Saint-Ouen-lès-Parey

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZW140 ZW141 ZW142

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Saint-Ouen-lès-Parey Code postal 88140 Identifiant INSEE 88430
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 4 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 377 m² 0 m² 0 m² 0 m² 377 m² 377 m²
Total 0 m² 377 m² 0 m² 0 m² 0 m² 377 m² 377 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 4
Logements individuels 4
Individuels groupés 4

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 4 - - 4
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-OUEN-LES-PAREY (88140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08843012V0030
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88430 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 11 février 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 2015-03
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 4 logements en individuel, pour 377 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 534 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Zw, Saint-Ouen-lès-Parey (88140).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 11 février 2013, ouverture de chantier le 11 mars 2013, achèvement déclaré le 14 janvier 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08843012V0030, instruit par la commune de Saint-Ouen-lès-Parey.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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