Permis de construire à Saint-Michel-sur-Meurthe pour 884 m² de locaux - Rue Des Grands Champs
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 27 juillet 2021
Dossier PC n° 08842821H0008
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 08842821H0008, délivré le 27 juillet 2021 à Saint-Michel-sur-Meurthe (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Rue Des Grands Champs, Saint-Michel-sur-Meurthe (88470). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 884 m² de surface de plancher sur un terrain de 22 257 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 884 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AB82, AB85, AB86.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/04/2023.
Autorisation
27 juillet 2021
Ouverture de chantier (DOC)
01/04/2022
Achèvement (DAACT)
01/04/2023
Délai autorisation - chantier
8 mois 5 jours
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 8 mois
Localisation du projet à Saint-Michel-sur-Meurthe
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Saint-Michel-sur-Meurthe Code postal 88470 Identifiant INSEE 88428
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 665 m² | 884 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 884 m² | 1 549 m² |
| Total | 665 m² | 884 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 884 m² | 1 549 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 665 m² | 884 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 884 m² | 1 549 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-MICHEL-SUR-MEURTHE (88470)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08842821H0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88428 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 27 juillet 2021 |
| Date de dépôt | 01/04/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2023-09 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |