Permis de construire n° 08840023V0001 à Rouvres-en-Xaintois pour 1 618 m² de locaux, 57 Rue Jeanne D Arc Les Champs Du Menil
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 27 juin 2023
Dossier PC n° 08840023V0001
Demandeur
EARL DES PIERRIERES
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 57 Rue Jeanne D Arc Les Champs Du Menil, le permis de construire n° 08840023V0001 a été délivré le 27 juin 2023 à Rouvres-en-Xaintois (Vosges, Grand Est). La demande émane de EARL DES PIERRIERES.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 1 618 m² de surface de plancher sur un terrain de 188 989 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 618 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZI29, ZE17. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rouvres-en-Xaintois.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 27 juin 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
27 juin 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Rouvres-en-Xaintois
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Champs Du Menil
Territoires administratifs
- Commune
- Rouvres-en-Xaintois Code postal 88500 Identifiant INSEE 88400
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 985 m² | 1 618 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 618 m² | 4 603 m² |
| Total | 2 985 m² | 1 618 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 618 m² | 4 603 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 2 985 m² | 1 618 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 618 m² | 4 603 m² |
| Total locaux | 2 985 m² | 1 618 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 618 m² | 4 603 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EARL DES PIERRIERES
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 839142106
- SIRET
- 83914210600013
- Code APE (NAF)
- 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Localisation
- ROUVRES-EN-XAINTOIS (88500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08840023V0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88400 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 27 juin 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |