Permis de construire n° 08835819C0013 à Pouxeux pour 1 634 m² de locaux, La Grosse Tete
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 12 décembre 2019
Dossier PC n° 08835819C0013
Demandeur
GAEC DE L'EPINE
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 12 décembre 2019 à Pouxeux (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08835819C0013 porte sur un projet situé La Grosse Tete. Le dossier a été déposé par GAEC DE L'EPINE.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 1 634 m² de surface de plancher sur un terrain de 28 260 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 634 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C880, C1229, C1310. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). L'ensemble des 79 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pouxeux est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/03/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
12 décembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
01/03/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
3 ans 2 mois
Localisation du projet à Pouxeux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Grosse Tete
Territoires administratifs
- Commune
- Pouxeux Code postal 88550 Identifiant INSEE 88358
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 132 m² | 1 634 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 634 m² | 3 766 m² |
| Total | 2 132 m² | 1 634 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 634 m² | 3 766 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 2 132 m² | 1 634 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 634 m² | 3 766 m² |
| Total locaux | 2 132 m² | 1 634 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 634 m² | 3 766 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GAEC DE L'EPINE
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 509113007
- SIRET
- 50911300700025
- Code APE (NAF)
- 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Taille d'entreprise
- 1-2 salariés
- Année de création
- 2008
- Localisation
- XAMONTARUPT (88460)
Autres dossiers de GAEC DE L'EPINE
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08835819C0013 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88358 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 12 décembre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |