Permis de construire Locaux N° 08835721M0007

Permis de construire n° 08835721M0007 à Poussay pour 442 m² de locaux, Zae De L'ancienne Cotonnie

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 3 novembre 2021

Dossier PC n° 08835721M0007

Demandeur

SCI MANI

Synthèse du dossier et statut administratif

À Poussay (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08835721M0007 a été délivré le 3 novembre 2021, pour un projet situé Zae De L'ancienne Cotonnie. Le dossier a été déposé par SCI MANI.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 442 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 442 m² en autres activités.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AC51. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2021 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 30 permis de construire et déclarations préalables référencés à Poussay est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

442 m²

Variation nette

+442 m²

Surface totale après

442 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 31/10/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

3 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

31/10/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 11 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
03/11/2021
3
Chantier (DOC)
31/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Poussay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC51

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Poussay Code postal 88500 Identifiant INSEE 88357
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 442 m² 0 m² 0 m² 0 m² 442 m² 442 m²
Total 0 m² 442 m² 0 m² 0 m² 0 m² 442 m² 442 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 442 m² 0 m² 0 m² 0 m² 442 m² 442 m²
dont Bureaux 0 m² 206 m² 0 m² 0 m² 0 m² 206 m² 206 m²
dont Entrepôt 0 m² 236 m² 0 m² 0 m² 0 m² 236 m² 236 m²
Total locaux 0 m² 442 m² 0 m² 0 m² 0 m² 442 m² 442 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI MANI

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
827815002
SIRET
82781500200015
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
JUVAINCOURT (88500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08835721M0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88357 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 3 novembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 442 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Zae De L'ancienne Cotonnie, à Poussay (88500).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par SCI MANI et accordé le 3 novembre 2021.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 3 novembre 2021, ouverture de chantier le 31 octobre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08835721M0007, déposé en mairie de Poussay.

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