Permis de construire Logement N° 08835721M0005

Permis de construire n° 08835721M0005 à Poussay pour 149 m² de logement, Rue Du Fond De Jainveau

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 20 juillet 2021

Dossier PC n° 08835721M0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08835721M0005 a été délivré le 20 juillet 2021 à Poussay (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Rue Du Fond De Jainveau.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 666 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AI20, AI19. Au total, 30 permis de construire et déclarations préalables référencés à Poussay sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 666 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/07/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

20/07/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
20/07/2021
Autorisation
20/07/2021
3
Chantier (DOC)
20/07/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Poussay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AI20 AI19

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Poussay Code postal 88500 Identifiant INSEE 88357
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RAMECOURT (88500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08835721M0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88357 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 20 juillet 2021
Date de dépôt 20/07/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 666 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Du Fond De Jainveau, à Poussay (88500).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 20 juillet 2021, ouverture de chantier le 20 juillet 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08835721M0005, déposé en mairie de Poussay.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Poussay

Autres types d'autorisations à Poussay