Permis de construire n° 08835715M0005 à Poussay pour 1 004 m² de locaux, La Couleuvre
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 15 décembre 2015
Dossier PC n° 08835715M0005
Demandeur
EARL DE SARREUX
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé La Couleuvre, le permis de construire n° 08835715M0005 a été délivré le 15 décembre 2015 à Poussay (Vosges, Grand Est). Le projet est porté par EARL DE SARREUX.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 1 004 m² de surface de plancher sur un terrain de 12 513 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 004 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est Y217. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2015 (environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 30 permis de construire et déclarations préalables référencés à Poussay.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 décembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Poussay
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Poussay Code postal 88500 Identifiant INSEE 88357
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 317 m² | 1 004 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 004 m² | 2 321 m² |
| Total | 1 317 m² | 1 004 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 004 m² | 2 321 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 317 m² | 1 004 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 004 m² | 2 321 m² |
| Total locaux | 1 317 m² | 1 004 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 004 m² | 2 321 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EARL DE SARREUX
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 792224420
- SIRET
- 79222442000010
- Code APE (NAF)
- 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Localisation
- POUSSAY (88500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08835715M0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88357 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |