Permis de construire Logement N° 08823323V0009

Permis de construire n° 08823323V0009 à Harol pour 1 263 m² de logement, 262 Rue Du Maquis Longeroye

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 15 janvier 2024

Dossier PC n° 08823323V0009

Demandeur

HABITAT ENVIRONNEMENT CONCEPT

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08823323V0009 a été délivré le 15 janvier 2024 à Harol (Vosges, Grand Est), pour un projet situé 262 Rue Du Maquis Longeroye. Le demandeur déclaré est HABITAT ENVIRONNEMENT CONCEPT.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 263 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 693 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 14 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 14 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AB57, AB59. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 58 permis de construire et déclarations préalables référencés à Harol.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/01/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 693 m²

Surface existante avant

127 m²

Surface créée

1 263 m²

Variation nette

+1 136 m²

Surface totale après

1 263 m²

Logements créés

14

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/01/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 janvier 2024

Ouverture de chantier (DOC)

01/01/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 11 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
15/01/2024
3
Chantier (DOC)
01/01/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Harol

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB57 AB59

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Longeroye

Territoires administratifs

Commune
Harol Code postal 88270 Identifiant INSEE 88233
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 14 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 127 m² 1 263 m² 0 m² 127 m² 0 m² 1 136 m² 1 263 m²
Total 127 m² 1 263 m² 0 m² 127 m² 0 m² 1 136 m² 1 263 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 14
Logements individuels 14
Individuels groupés 14

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 14 - - - 14
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

HABITAT ENVIRONNEMENT CONCEPT

Voir les 6 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
507472850
SIRET
50747285000019
Code APE (NAF)
68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2008
Localisation
GORHEY (88270)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08823323V0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88233 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 15 janvier 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 14 logements en individuel, pour 1 263 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 693 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 262 Rue Du Maquis Longeroye, à Harol (88270).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par HABITAT ENVIRONNEMENT CONCEPT et accordé le 15 janvier 2024.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 15 janvier 2024, ouverture de chantier le 1 janvier 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08823323V0009, déposé en mairie d'Harol.

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