Permis de construire n° 08823323V0006 à Harol pour 1 196 m² de locaux, Le Chanot
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 17 août 2023
Dossier PC n° 08823323V0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Harol (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08823323V0006 a été délivré le 17 août 2023, pour un projet situé Le Chanot.
L'autorisation vise un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 196 m² de surface de plancher sur un terrain de 44 000 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 196 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZH80. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2023 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 58 permis de construire et déclarations préalables référencés à Harol.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/01/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
17 août 2023
Ouverture de chantier (DOC)
01/01/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Harol
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Chanot
Territoires administratifs
- Commune
- Harol Code postal 88270 Identifiant INSEE 88233
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 3 412 m² | 1 196 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 196 m² | 4 608 m² |
| Total | 3 412 m² | 1 196 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 196 m² | 4 608 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 3 412 m² | 1 196 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 196 m² | 4 608 m² |
| Total locaux | 3 412 m² | 1 196 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 196 m² | 4 608 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- HAROL (88270)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08823323V0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88233 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 17 août 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |