Permis de construire n° 08818624V0001 à Frenelle-la-Petite pour 103 m² de logement, rue de la Levee
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 9 avril 2024
Dossier PC n° 08818624V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 9 avril 2024 à Frenelle-la-Petite (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08818624V0001 porte sur un projet situé rue de la Levee.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 754 m², le programme représente 103 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/05/2025. L'ouverture de chantier a été déclarée le 20/05/2024, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle ZB 70P. Ce dossier fait partie des 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Frenelle-la-Petite.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/05/2025. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert un peu plus d'un mois après l'autorisation.
Autorisation
9 avril 2024
Ouverture de chantier (DOC)
20/05/2024
Achèvement (DAACT)
01/05/2025
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Durée du chantier
un peu plus de 11 mois
Délai total
1 an
Localisation du projet à Frenelle-la-Petite
Le dossier vise la parcelle cadastrale ZB 70P. Ce dossier s'inscrit parmi les 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Frenelle-la-Petite.
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Frenelle-la-Petite Code postal 88500 Identifiant INSEE 88186
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 754 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 103 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 103 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 103 m² | 103 m² |
| Total | 0 m² | 103 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 103 m² | 103 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- FRENELLE-LA-PETITE (88500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08818624V0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88186 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 9 avril 2024 |
| Date de dépôt | 01/05/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |