Permis de construire n° 08818623V0001 à Frenelle-la-Petite pour 44 m² de logement, Grande Rue
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 7 avril 2023
Dossier PC n° 08818623V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08818623V0001 a été délivré le 7 avril 2023 à Frenelle-la-Petite (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Grande Rue.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 44 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 300 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 31/08/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 05/06/2023, soit près de 2 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 533. Sur la même voie, Grande Rue, la base recense un autre dossier depuis 2021. Ce dossier fait partie des 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Frenelle-la-Petite.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/08/2023. Le chantier a été mené en près de 3 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert près de 2 mois après l'autorisation.
Autorisation
7 avril 2023
Ouverture de chantier (DOC)
05/06/2023
Achèvement (DAACT)
31/08/2023
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Durée du chantier
près de 3 mois
Délai total
près de 5 mois
Localisation du projet à Frenelle-la-Petite
Le dossier vise la parcelle cadastrale A 533. Ce dossier est l'un des 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Frenelle-la-Petite.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Frenelle-la-Petite Code postal 88500 Identifiant INSEE 88186
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 300 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 44 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 44 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 44 m² | 44 m² |
| Total | 0 m² | 44 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 44 m² | 44 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T3.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MIRECOURT (88500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08818623V0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88186 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 7 avril 2023 |
| Date de dépôt | 31/08/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Grande Rue à Frenelle-la-Petite (88500)
L’autre dossier recensé sur la voie Grande Rue depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.