Permis de construire Locaux N° 08818615V0002

Permis de construire n° 08818615V0002 à Frenelle-la-Petite pour 488 m² de locaux, L Etang

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 21 mars 2015

Dossier PC n° 08818615V0002

Demandeur

EARL BARTHELEMY

Synthèse du dossier et statut administratif

À Frenelle-la-Petite (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08818615V0002 a été délivré le 21 mars 2015, pour un projet situé L Etang. EARL BARTHELEMY figure comme demandeur du dossier.

Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 488 m² de surface de plancher sur un terrain de 23 634 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 488 m² en exploitation agricole et forestière.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZC59. Ce dossier est l'un des 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Frenelle-la-Petite.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/03/2015

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Locaux

Surface du terrain

23 634 m²

Surface existante avant

4 320 m²

Surface créée

488 m²

Variation nette

+488 m²

Surface totale après

4 808 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/02/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

21 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

15/02/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 10 mois

Dépôt
15/02/2017
Autorisation
21/03/2015
3
Chantier (DOC)
15/02/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Frenelle-la-Petite

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC59

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : L Etang

Territoires administratifs

Commune
Frenelle-la-Petite Code postal 88500 Identifiant INSEE 88186
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 4 320 m² 488 m² 0 m² 0 m² 0 m² 488 m² 4 808 m²
Total 4 320 m² 488 m² 0 m² 0 m² 0 m² 488 m² 4 808 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 4 320 m² 488 m² 0 m² 0 m² 0 m² 488 m² 4 808 m²
Total locaux 4 320 m² 488 m² 0 m² 0 m² 0 m² 488 m² 4 808 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

EARL BARTHELEMY

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
SIREN
414733089
SIRET
41473308900018
Code APE (NAF)
01.41Z - Élevage de vaches laitières
Localisation
FRENELLE-LA-PETITE (88500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08818615V0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88186 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 21 mars 2015
Date de dépôt 15/02/2017
Dernière mise à jour (DPC) 03/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, pour 488 m² de surface de plancher sur un terrain de 23 634 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est L Etang, à Frenelle-la-Petite (88500).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par EARL BARTHELEMY et accordé le 21 mars 2015.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 21 mars 2015, ouverture de chantier le 15 février 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08818615V0002, déposé en mairie de Frenelle-la-Petite.

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