Permis de construire n° 08816220V0001 à Esley pour 407 m² de locaux, Haut Des Quarres
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 18 septembre 2020
Dossier PC n° 08816220V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08816220V0001 a été délivré le 18 septembre 2020 à Esley (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Haut Des Quarres.
Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 407 m² de surface de plancher sur un terrain de 32 180 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 407 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZK6. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2020 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 12 permis de construire et déclarations préalables référencés à Esley.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/10/2022. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
18 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
01/11/2021
Achèvement (DAACT)
10/10/2022
Délai autorisation - chantier
1 an 1 mois
Durée du chantier
un peu plus de 11 mois
Délai total
2 ans
Localisation du projet à Esley
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Haut Des Quarres
Territoires administratifs
- Commune
- Esley Code postal 88260 Identifiant INSEE 88162
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 3 295 m² | 407 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 407 m² | 3 702 m² |
| Total | 3 295 m² | 407 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 407 m² | 3 702 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 3 295 m² | 407 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 407 m² | 3 702 m² |
| Total locaux | 3 295 m² | 407 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 407 m² | 3 702 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ESLEY (88260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08816220V0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88162 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 18 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |