Permis de construire à Esley pour 407 m² de locaux - Haut Des Quarres
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 18 septembre 2020
Dossier PC n° 08816220V0001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 08816220V0001, délivré le 18 septembre 2020 à Esley (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Haut Des Quarres, Esley (88260). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 407 m² de surface de plancher sur un terrain de 32 180 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 407 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZK6.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/10/2022.
Autorisation
18 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
01/11/2021
Achèvement (DAACT)
10/10/2022
Délai autorisation - chantier
1 an 1 mois
Durée du chantier
11 mois 9 jours
Délai total
2 ans
Localisation du projet à Esley
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Haut Des Quarres
Territoire administratif
- Commune
- Esley Code postal 88260 Identifiant INSEE 88162
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 3 295 m² | 407 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 407 m² | 3 702 m² |
| Total | 3 295 m² | 407 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 407 m² | 3 702 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 3 295 m² | 407 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 407 m² | 3 702 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ESLEY (88260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08816220V0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88162 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 18 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2022-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |