Permis de construire Logement N° 08816214V0002

Permis de construire n° 08816214V0002 à Esley pour 360 m² de logement, 41 Rue Du Chateau

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 27 novembre 2014

Dossier PC n° 08816214V0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 27 novembre 2014 à Esley (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08816214V0002 porte sur un projet situé 41 Rue Du Chateau.

Le dossier décrit un projet de transformation avec extension, portant sur 360 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 537 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 3 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4 et 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont E252, E173, E172. L'ensemble des 12 permis de construire et déclarations préalables référencés à Esley est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/11/2014

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

2 537 m²

Surface existante avant

325 m²

Surface créée

360 m²

Variation nette

+35 m²

Surface totale après

360 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/01/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

11/01/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Dépôt
11/01/2016
Autorisation
27/11/2014
3
Chantier (DOC)
11/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Esley

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

E252 E173 E172

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Esley Code postal 88260 Identifiant INSEE 88162
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 325 m² 35 m² 325 m² 0 m² 325 m² 35 m² 360 m²
Total 325 m² 35 m² 325 m² 0 m² 325 m² 35 m² 360 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 1 - 3
- - - 66,7 % 33,3 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROUVILLE (60800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08816214V0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88162 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 27 novembre 2014
Date de dépôt 11/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 3 logements en individuel, pour 360 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 537 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 41 Rue Du Chateau, à Esley (88260).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 27 novembre 2014, ouverture de chantier le 11 janvier 2016).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T4 et 1 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08816214V0002, déposé en mairie d'Esley.

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