Permis de construire n° 08816212V0002 à Esley pour 141 m² de locaux, Blanc Meix Maoux Champs Rembouchaux
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 22 novembre 2013
Dossier PC n° 08816212V0002
Demandeur
CENTRALE EOLIENNE LES HAUTS CHEMINS
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08816212V0002 a été délivré le 22 novembre 2013 à Esley (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Blanc Meix Maoux Champs Rembouchaux. La demande émane de CENTRALE EOLIENNE LES HAUTS CHEMINS.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 141 m² de surface de plancher sur un terrain de 413 250 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 141 m² en autres activités.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZN17, ZN9, ZY8. Ce dossier fait partie des 12 permis de construire et déclarations préalables référencés à Esley.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/04/2020. Le chantier a duré 1 an 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
22 novembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
20/08/2018
Achèvement (DAACT)
20/04/2020
Délai autorisation - chantier
4 ans 8 mois
Durée du chantier
1 an 8 mois
Délai total
6 ans 4 mois
Localisation du projet à Esley
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Blanc Meix Maoux Champs Rembouchaux
Territoires administratifs
- Commune
- Esley Code postal 88260 Identifiant INSEE 88162
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Industrie |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 141 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 141 m² | 141 m² |
| Total | 0 m² | 141 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 141 m² | 141 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 0 m² | 141 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 141 m² | 141 m² |
| dont Industrie | 0 m² | 141 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 141 m² | 141 m² |
| Total locaux | 0 m² | 141 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 141 m² | 141 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
CENTRALE EOLIENNE LES HAUTS CHEMINS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 527829410
- SIRET
- 52782941000051
- Code APE (NAF)
- 35.11Z - Production d'électricité
- Taille d'entreprise
- ETI
- Année de création
- 2010
- Localisation
- PARIS (75008)
Autres dossiers de CENTRALE EOLIENNE LES HAUTS CHEMINS
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08816212V0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88162 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 22 novembre 2013 |
| Date de dépôt | 20/08/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |