Permis de construire à Escles pour 1 665 m² de locaux - Le Chipuy
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 25 mars 2017
Dossier PC n° 08816117V0002
Demandeur
GAEC DU CHIPUY
Cette page présente le permis de construire n° 08816117V0002, délivré le 25 mars 2017 à Escles (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Le Chipuy, Escles (88260). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par GAEC DU CHIPUY. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 665 m² de surface de plancher sur un terrain de 54 124 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 665 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont ZM26.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/01/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
25 mars 2017
Ouverture de chantier (DOC)
29/01/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
10 mois 4 jours
Localisation du projet à Escles
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Chipuy
Territoire administratif
- Commune
- Escles Code postal 88260 Identifiant INSEE 88161
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 3 361 m² | 1 665 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 665 m² | 5 026 m² |
| Total | 3 361 m² | 1 665 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 665 m² | 5 026 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 3 361 m² | 1 665 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 665 m² | 5 026 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GAEC DU CHIPUY
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 509784872
- SIRET
- 50978487200020
- Code APE (NAF)
- 01.50Z - Culture et élevage associés
- Localisation
- ESCLES (88260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08816117V0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88161 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 25 mars 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2018-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |