Permis de construire n° 08816117V0002 à Escles pour 1 665 m² de locaux, Le Chipuy
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 25 mars 2017
Dossier PC n° 08816117V0002
Demandeur
GAEC DU CHIPUY
Synthèse du dossier et statut administratif
À Escles (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08816117V0002 a été délivré le 25 mars 2017, pour un projet situé Le Chipuy. Le demandeur déclaré est GAEC DU CHIPUY.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 665 m² de surface de plancher sur un terrain de 54 124 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 665 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZM26. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2017 (environ 7 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 17 permis de construire et déclarations préalables référencés à Escles.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/01/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
25 mars 2017
Ouverture de chantier (DOC)
29/01/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 10 mois
Localisation du projet à Escles
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Chipuy
Territoires administratifs
- Commune
- Escles Code postal 88260 Identifiant INSEE 88161
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 3 361 m² | 1 665 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 665 m² | 5 026 m² |
| Total | 3 361 m² | 1 665 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 665 m² | 5 026 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 3 361 m² | 1 665 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 665 m² | 5 026 m² |
| Total locaux | 3 361 m² | 1 665 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 665 m² | 5 026 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GAEC DU CHIPUY
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 509784872
- SIRET
- 50978487200020
- Code APE (NAF)
- 01.50Z - Culture et élevage associés
- Localisation
- ESCLES (88260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08816117V0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88161 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 25 mars 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |