Permis de construire Logement N° 08816023A0028

Permis de construire n° 08816023A0028 à Épinal pour 149 m² de logement, rue Marie Marvingt Lotissement Le Courcy

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 16 juin 2023

Dossier PC n° 08816023A0028

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08816023A0028, délivré le 16 juin 2023 à Épinal (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé rue Marie Marvingt Lotissement Le Courcy.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 588 m², le programme représente 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 24/01/2025. L'ouverture de chantier a été déclarée le 11/12/2023, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AH 581. Sur la même voie, rue Marie Marvingt, la base recense 11 autres dossiers depuis 2013. Le catalogue recense 699 permis de construire et déclarations préalables à Épinal, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 588 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 24/01/2025. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

11/12/2023

Achèvement (DAACT)

24/01/2025

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
24/01/2025
Autorisation
16/06/2023
Chantier (DOC)
11/12/2023
4
Achèvement (DAACT)
24/01/2025

Localisation du projet à Épinal

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH 581

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Le Courcy

Territoires administratifs

Commune
Épinal Code postal 88000 Identifiant INSEE 88160
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 588 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 149 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NANCY (54000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08816023A0028
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88160 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 16 juin 2023
Date de dépôt 24/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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