Permis de construire Locaux N° 08816022A0062

Permis de construire n° 08816022A0062 à Épinal pour 80 m² de locaux, Rue Emile Zola Espace Saint-Michel

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 2 février 2023

Dossier PC n° 08816022A0062

Demandeur

LELU

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08816022A0062, délivré le 2 février 2023 à Épinal (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé Rue Emile Zola Espace Saint-Michel. Le projet est porté par LELU.

Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 785 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 80 m² en autres activités.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BC330. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2022 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 694 permis de construire et déclarations préalables référencés à Épinal.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/02/2023

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Locaux

Surface du terrain

785 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+80 m²

Surface totale après

80 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 février 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
02/02/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Épinal

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BC330

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Espace Saint-Michel

Territoires administratifs

Commune
Épinal Code postal 88000 Identifiant INSEE 88160
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
Total 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
dont Entrepôt 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
Total locaux 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LELU

Catégorie
Soc. civile
Catégorie juridique
Autre société civile
SIREN
480525179
SIRET
48052517900010
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
SAINT-REMIMONT (54740)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08816022A0062
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88160 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 2 février 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, pour 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 785 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Emile Zola Espace Saint-Michel, à Épinal (88000).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par LELU et accordée le 2 février 2023.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 2 février 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08816022A0062, déposé en mairie d'Épinal.

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