Permis de construire Locaux N° 08816017A0016

Permis de construire n° 08816017A0016 à Épinal pour 977 m² de locaux, 1 Quai Michelet

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 5 juillet 2017

Dossier PC n° 08816017A0016

Demandeur

LES CONSTRUCTEURS DU BOIS

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08816017A0016, délivré le 5 juillet 2017 à Épinal (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé 1 Quai Michelet. Le demandeur déclaré est LES CONSTRUCTEURS DU BOIS.

Le projet déclaré est une opération de transformation avec diminution, portant sur 977 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AL231. Ce dossier est l'un des 694 permis de construire et déclarations préalables référencés à Épinal.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/07/2017

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Locaux

Surface existante avant

1 055 m²

Surface créée

977 m²

Variation nette

-78 m²

Surface totale après

977 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/07/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 juillet 2017

Ouverture de chantier (DOC)

05/07/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
05/07/2017
Autorisation
05/07/2017
3
Chantier (DOC)
05/07/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Épinal

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AL231

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Épinal Code postal 88000 Identifiant INSEE 88160
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Transformation avec diminution
Destination principale Entrepôt
Transformation principale Transformation de locaux
Locaux d'origine transformés Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 1 055 m² 0 m² 977 m² 78 m² 977 m² -78 m² 977 m²
Total 1 055 m² 0 m² 977 m² 78 m² 977 m² -78 m² 977 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 1 055 m² 0 m² 977 m² 78 m² 977 m² -78 m² 977 m²
dont Bureaux 0 m² 0 m² 977 m² 0 m² 0 m² 977 m² 977 m²
dont Entrepôt 1 055 m² 0 m² 0 m² 78 m² 977 m² -1 055 m² 0 m²
Total locaux 1 055 m² 0 m² 977 m² 78 m² 977 m² -78 m² 977 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LES CONSTRUCTEURS DU BOIS

Voir les 24 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
SIREN
533622775
SIRET
53362277500021
Code APE (NAF)
41.20B - Construction d'autres bâtiments
Taille d'entreprise
PME - 6-9 salariés
Année de création
2011
Localisation
EPINAL (88000)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08816017A0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88160 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 5 juillet 2017
Date de dépôt 05/07/2017
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, pour 977 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 1 Quai Michelet, à Épinal (88000).
Qui a déposé ce permis de construire ?
La demande a été déposée par LES CONSTRUCTEURS DU BOIS et accordée le 5 juillet 2017.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 5 juillet 2017, ouverture de chantier le 5 juillet 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08816017A0016, déposé en mairie d'Épinal.

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