Permis de construire Locaux N° 08815815P0011

Permis de construire n° 08815815P0011 à Éloyes pour 700 m² de locaux, Zi La Plaine

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 18 janvier 2016

Dossier PC n° 08815815P0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08815815P0011 a été délivré le 18 janvier 2016 à Éloyes (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Zi La Plaine.

Le projet correspond à une opération de transformation avec extension, portant sur 700 m² de surface de plancher sur un terrain de 13 545 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 500 m² en autres activités.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AO43. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2015 (environ 7 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 113 permis de construire et déclarations préalables référencés à Éloyes.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/01/2016

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Locaux

Surface du terrain

13 545 m²

Surface existante avant

2 475 m²

Surface créée

700 m²

Variation nette

+500 m²

Surface totale après

2 975 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/11/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

18 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

14/11/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
18/01/2016
3
Chantier (DOC)
14/11/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Éloyes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO43

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Éloyes Code postal 88510 Identifiant INSEE 88158
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Transformation avec extension
Destination principale Bureaux
Transformation principale Transformation de locaux
Locaux d'origine transformés Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 2 475 m² 500 m² 200 m² 0 m² 200 m² 500 m² 2 975 m²
Total 2 475 m² 500 m² 200 m² 0 m² 200 m² 500 m² 2 975 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 2 475 m² 500 m² 200 m² 0 m² 200 m² 500 m² 2 975 m²
dont Bureaux 2 475 m² 500 m² 200 m² 0 m² 200 m² 500 m² 2 975 m²
Total locaux 2 475 m² 500 m² 200 m² 0 m² 200 m² 500 m² 2 975 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ODEREN (68830)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08815815P0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88158 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 18 janvier 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, pour 700 m² de surface de plancher sur un terrain de 13 545 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Zi La Plaine, à Éloyes (88510).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 18 janvier 2016, ouverture de chantier le 14 novembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08815815P0011, déposé en mairie d'Éloyes.

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