Permis de construire n° 08815721A0003 à Dounoux pour 724 m² de locaux, Guin Roche
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 22 avril 2021
Dossier PC n° 08815721A0003
Demandeur
EARL LES POUSSINS DE GUIN ROCHE
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08815721A0003 a été délivré le 22 avril 2021 à Dounoux (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Guin Roche. Le dossier a été déposé par EARL LES POUSSINS DE GUIN ROCHE.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 724 m² de surface de plancher sur un terrain de 36 165 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 724 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est X219. L'ensemble des 68 permis de construire et déclarations préalables référencés à Dounoux est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/10/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
22 avril 2021
Ouverture de chantier (DOC)
30/10/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 6 mois
Localisation du projet à Dounoux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Guin Roche
Territoires administratifs
- Commune
- Dounoux Code postal 88220 Identifiant INSEE 88157
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 078 m² | 724 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 724 m² | 2 802 m² |
| Total | 2 078 m² | 724 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 724 m² | 2 802 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 2 078 m² | 724 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 724 m² | 2 802 m² |
| Total locaux | 2 078 m² | 724 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 724 m² | 2 802 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EARL LES POUSSINS DE GUIN ROCHE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 834085888
- SIRET
- 83408588800016
- Code APE (NAF)
- 01.47Z - Élevage de volailles
- Taille d'entreprise
- 3-5 salariés
- Année de création
- 2017
- Localisation
- DOUNOUX (88220)
Autres dossiers de EARL LES POUSSINS DE GUIN ROCHE
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08815721A0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88157 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 22 avril 2021 |
| Date de dépôt | 30/10/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |