Permis de construire n° 08815718A0003 à Dounoux pour 302 m² de locaux, Guin Roche
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 22 mai 2018
Dossier PC n° 08815718A0003
Demandeur
EARL LES POUSSINS DE GUIN ROCHE
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Guin Roche, le permis de construire n° 08815718A0003 a été délivré le 22 mai 2018 à Dounoux (Vosges, Grand Est). EARL LES POUSSINS DE GUIN ROCHE figure comme demandeur du dossier.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 302 m² de surface de plancher sur un terrain de 32 165 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 302 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est X214. Ce dossier est l'un des 68 permis de construire et déclarations préalables référencés à Dounoux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/11/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
22 mai 2018
Ouverture de chantier (DOC)
15/11/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Localisation du projet à Dounoux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Guin Roche
Territoires administratifs
- Commune
- Dounoux Code postal 88220 Identifiant INSEE 88157
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 078 m² | 302 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 302 m² | 2 380 m² |
| Total | 2 078 m² | 302 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 302 m² | 2 380 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 2 078 m² | 302 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 302 m² | 2 380 m² |
| Total locaux | 2 078 m² | 302 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 302 m² | 2 380 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EARL LES POUSSINS DE GUIN ROCHE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 834085888
- SIRET
- 83408588800016
- Code APE (NAF)
- 01.47Z - Élevage de volailles
- Taille d'entreprise
- 3-5 salariés
- Année de création
- 2017
- Localisation
- DOUNOUX (88220)
Autres dossiers de EARL LES POUSSINS DE GUIN ROCHE
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08815718A0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88157 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 22 mai 2018 |
| Date de dépôt | 15/11/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |