Permis de construire Logement N° 08815721A0010

Permis de construire n° 08815721A0010 à Dounoux pour 291 m² de logement, 360 Rue Du Tissage

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 8 novembre 2021

Dossier PC n° 08815721A0010

Demandeur

YILMAZ

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08815721A0010 a été délivré le 8 novembre 2021 à Dounoux (Vosges, Grand Est), pour un projet situé 360 Rue Du Tissage. La demande émane de YILMAZ.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 291 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 162 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont X1281, X1282, X1283. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2021 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 68 permis de construire et déclarations préalables référencés à Dounoux.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 162 m²

Surface existante avant

440 m²

Surface créée

291 m²

Variation nette

+291 m²

Surface totale après

731 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 novembre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
08/11/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Dounoux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

X1281 X1282 X1283

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Dounoux Code postal 88220 Identifiant INSEE 88157
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 440 m² 291 m² 0 m² 0 m² 0 m² 291 m² 731 m²
Total 440 m² 291 m² 0 m² 0 m² 0 m² 291 m² 731 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
824341408
SIRET
82434140800014
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
2017
Localisation
DOUNOUX (88220)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08815721A0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88157 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 8 novembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 291 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 162 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 360 Rue Du Tissage, à Dounoux (88220).
Qui a déposé ce permis de construire ?
La demande a été déposée par YILMAZ et accordée le 8 novembre 2021.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 8 novembre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08815721A0010, déposé en mairie de Dounoux.

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