Permis de construire Logement N° 08814614V0002

Permis de construire n° 08814614V0002 à Domjulien pour 103 m² de logement, Grande Rue

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 14 février 2015

Dossier PC n° 08814614V0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08814614V0002, délivré le 14 février 2015 à Domjulien (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé Grande Rue.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 556 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B184, B183. Ce dossier fait partie des 5 permis de construire et déclarations préalables référencés à Domjulien.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 556 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/10/2016. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

09/01/2016

Achèvement (DAACT)

20/10/2016

Délai autorisation - chantier

près de 11 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
20/10/2016
Autorisation
14/02/2015
Chantier (DOC)
09/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
20/10/2016

Localisation du projet à Domjulien

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B184 B183

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Domjulien Code postal 88800 Identifiant INSEE 88146
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Total 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VITTEL (88800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08814614V0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88146 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 14 février 2015
Date de dépôt 20/10/2016
Dernière mise à jour (DPC) 10/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 556 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Grande Rue, à Domjulien (88800).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 14 février 2015, ouverture de chantier le 9 janvier 2016, achèvement déclaré le 20 octobre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08814614V0002, déposé en mairie de Domjulien.

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