Permis de construire Logement N° 08814318A0001

Permis de construire n° 08814318A0001 à Domèvre-sur-Durbion pour 140 m² de logement, Rue De Derriere La Ville/

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 31 juillet 2018

Dossier PC n° 08814318A0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Domèvre-sur-Durbion (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08814318A0001 a été délivré le 31 juillet 2018, pour un projet situé Rue De Derriere La Ville/.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 024 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont OE114, OE115. Ce dossier fait partie des 21 permis de construire et déclarations préalables référencés à Domèvre-sur-Durbion.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/07/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 024 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/01/2020. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

31 juillet 2018

Ouverture de chantier (DOC)

25/02/2019

Achèvement (DAACT)

01/01/2020

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
31/07/2018
Chantier (DOC)
25/02/2019
4
Achèvement (DAACT)
01/01/2020

Localisation du projet à Domèvre-sur-Durbion

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

OE114 OE115

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Domèvre-sur-Durbion Code postal 88330 Identifiant INSEE 88143
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MORIVILLE (88330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08814318A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88143 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 31 juillet 2018
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 024 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rue De Derriere La Ville/, à Domèvre-sur-Durbion (88330).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 31 juillet 2018, ouverture de chantier le 25 février 2019, achèvement déclaré le 1 janvier 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08814318A0001, déposé en mairie de Domèvre-sur-Durbion.

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