Permis de construire Logement N° 08811613P0007

Permis de construire n° 08811613P0007 à Cornimont pour 37 m² de logement, 19 Chem du Lozerot Travexin

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 6 juin 2013

Dossier PC n° 08811613P0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08811613P0007 a été délivré le 6 juin 2013 à Cornimont (Vosges, Grand Est), pour un projet situé 19 Chem du Lozerot Travexin.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à la location selon la déclaration. 37 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 329 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 30/01/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 29/07/2013, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AX 347. Ce dossier fait partie des 100 permis de construire et déclarations préalables à Cornimont référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/06/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 329 m²

Surface créée

37 m²

Variation nette

+37 m²

Surface totale après

37 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/01/2016. Le chantier a duré 2 ans 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 juin 2013

Ouverture de chantier (DOC)

29/07/2013

Achèvement (DAACT)

30/01/2016

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

2 ans 6 mois

Délai total

2 ans 7 mois

Dépôt
30/01/2016
Autorisation
06/06/2013
Chantier (DOC)
29/07/2013
4
Achèvement (DAACT)
30/01/2016

Localisation du projet à Cornimont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AX 347

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Travexin

Territoires administratifs

Commune
Cornimont Code postal 88310 Identifiant INSEE 88116
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 329 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 37 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 37 m² 0 m² 0 m² 0 m² 37 m² 37 m²
Total 0 m² 37 m² 0 m² 0 m² 0 m² 37 m² 37 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CORNIMONT (88310)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08811613P0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88116 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 6 juin 2013
Date de dépôt 30/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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