Permis de construire n° 08811023V0001 à Clézentaine pour 576 m² de locaux, Voie Communale N 4
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 21 juillet 2023
Dossier PC n° 08811023V0001
Demandeur
GAEC DU CLOS PRE
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08811023V0001 a été délivré le 21 juillet 2023 à Clézentaine (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Voie Communale N 4. GAEC DU CLOS PRE figure comme demandeur du dossier.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 576 m² de surface de plancher sur un terrain de 19 772 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 576 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AA1. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2023 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 7 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clézentaine.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 21 juillet 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
21 juillet 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Clézentaine
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clézentaine Code postal 88700 Identifiant INSEE 88110
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 098 m² | 576 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 576 m² | 1 674 m² |
| Total | 1 098 m² | 576 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 576 m² | 1 674 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 098 m² | 576 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 576 m² | 1 674 m² |
| Total locaux | 1 098 m² | 576 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 576 m² | 1 674 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GAEC DU CLOS PRE
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 323472308
- SIRET
- 32347230800010
- Code APE (NAF)
- 01.50Z - Culture et élevage associés
- Localisation
- CLEZENTAINE (88700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08811023V0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88110 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 21 juillet 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |