Permis de construire n° 08811016V0002 à Clézentaine pour 1 295 m² de locaux, Le Breu
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 13 décembre 2016
Dossier PC n° 08811016V0002
Demandeur
METHABOUILLOT
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08811016V0002 a été délivré le 13 décembre 2016 à Clézentaine (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Le Breu. Le dossier a été déposé par METHABOUILLOT.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 1 295 m² de surface de plancher sur un terrain de 64 469 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 295 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AA118, AA15, AA14. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 7 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clézentaine.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/05/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
13 décembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
26/05/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Clézentaine
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Breu
Territoires administratifs
- Commune
- Clézentaine Code postal 88700 Identifiant INSEE 88110
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 8 500 m² | 1 295 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 295 m² | 9 795 m² |
| Total | 8 500 m² | 1 295 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 295 m² | 9 795 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 8 500 m² | 1 295 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 295 m² | 9 795 m² |
| Total locaux | 8 500 m² | 1 295 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 295 m² | 9 795 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
METHABOUILLOT
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 820785079
- SIRET
- 82078507900014
- Code APE (NAF)
- 35.21Z - Production de combustibles gazeux
- Localisation
- CLEZENTAINE (88700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08811016V0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88110 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 13 décembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |