Permis de construire n° 08811020V0001 à Clézentaine pour 420 m² de locaux, Vc2
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 16 avril 2020
Dossier PC n° 08811020V0001
Demandeur
GAEC DU VOGIEN
Synthèse du dossier et statut administratif
À Clézentaine (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08811020V0001 a été délivré le 16 avril 2020, pour un projet situé Vc2. GAEC DU VOGIEN figure comme demandeur du dossier.
Le projet déclaré est une opération de transformation sans extension, portant sur 420 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 222 m², à destination principale locaux.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AA152, AA40. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2020 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 7 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clézentaine.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/07/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
16 avril 2020
Ouverture de chantier (DOC)
27/07/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Clézentaine
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clézentaine Code postal 88700 Identifiant INSEE 88110
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Transformation sans extension |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Transformation principale | Transformation de locaux |
| Locaux d'origine transformés | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 394 m² | 0 m² | 420 m² | 0 m² | 420 m² | 0 m² | 2 394 m² |
| Total | 2 394 m² | 0 m² | 420 m² | 0 m² | 420 m² | 0 m² | 2 394 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 2 394 m² | 0 m² | 420 m² | 0 m² | 420 m² | 0 m² | 2 394 m² |
| Total locaux | 2 394 m² | 0 m² | 420 m² | 0 m² | 420 m² | 0 m² | 2 394 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GAEC DU VOGIEN
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 482711322
- SIRET
- 48271132200016
- Code APE (NAF)
- 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Année de création
- 2005
- Localisation
- CLEZENTAINE (88700)
Autres dossiers de GAEC DU VOGIEN
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08811020V0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88110 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 16 avril 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |