Permis de construire à Charmois-l'Orgueilleux pour 1 757 m² de locaux - Ld La Neuve-Verrerie
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 19 juin 2017
Dossier PC n° 08809217V0001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 08809217V0001, délivré le 19 juin 2017 à Charmois-l'Orgueilleux (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Ld La Neuve-Verrerie, Charmois-l'Orgueilleux (88270). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 757 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 657 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 757 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont E590, E395.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/01/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
19 juin 2017
Ouverture de chantier (DOC)
15/01/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 6 mois
Localisation du projet à Charmois-l'Orgueilleux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Charmois-l'Orgueilleux Code postal 88270 Identifiant INSEE 88092
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 1 757 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 757 m² | 1 757 m² |
| Total | 0 m² | 1 757 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 757 m² | 1 757 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 1 757 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 757 m² | 1 757 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHARMOIS-L ORGUEILLEUX (88270)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08809217V0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88092 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 19 juin 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2019-02 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |