Permis de construire n° 08808926H0003 à La Chapelle-devant-Bruyères pour 2 656 m² de locaux, Au Mene Leau
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 12 juin 2026
Dossier PC n° 08808926H0003
Demandeur
GAEC ZENNER
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 12 juin 2026 à La Chapelle-devant-Bruyères (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08808926H0003 porte sur un projet situé Au Mene Leau. GAEC ZENNER figure comme demandeur du dossier.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 656 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 590 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 656 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A199, A200, A286. Ce dossier s'inscrit parmi les 53 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Chapelle-devant-Bruyères.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 12 juin 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
12 juin 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à La Chapelle-devant-Bruyères
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Chapelle-devant-Bruyères Code postal 88600 Identifiant INSEE 88089
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 2 656 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 656 m² | 2 656 m² |
| Total | 0 m² | 2 656 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 656 m² | 2 656 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 2 656 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 656 m² | 2 656 m² |
| Total locaux | 0 m² | 2 656 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 656 m² | 2 656 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GAEC ZENNER
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 422392407
- SIRET
- 42239240700017
- Code APE (NAF)
- 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- Année de création
- 1999
- Localisation
- LA CHAPELLE-DEVANT-BRUYERES (88600)
Autres dossiers de GAEC ZENNER
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08808926H0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88089 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 12 juin 2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |