Permis de construire Locaux N° 08808620H0002

Permis de construire n° 08808620H0002 à Champ-le-Duc pour 3 935 m² de locaux, Zone Artisanale

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 11 septembre 2020

Dossier PC n° 08808620H0002

Demandeur

ETABLISSEMENTS GAIFFE

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 septembre 2020 à Champ-le-Duc (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08808620H0002 porte sur un projet situé Zone Artisanale. Le demandeur déclaré est ETABLISSEMENTS GAIFFE.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 3 935 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 3 935 m² en autres activités.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AC90, AC92, AC101. L'ensemble des 16 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champ-le-Duc est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

3 935 m²

Variation nette

+3 935 m²

Surface totale après

3 935 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/03/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

11 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

01/03/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
01/03/2021
Autorisation
11/09/2020
3
Chantier (DOC)
01/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Champ-le-Duc

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AC90 AC92 AC101

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Champ-le-Duc Code postal 88600 Identifiant INSEE 88086
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Industrie
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 3 935 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 935 m² 3 935 m²
Total 0 m² 3 935 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 935 m² 3 935 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 3 935 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 935 m² 3 935 m²
dont Industrie 0 m² 3 935 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 935 m² 3 935 m²
Total locaux 0 m² 3 935 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 935 m² 3 935 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

ETABLISSEMENTS GAIFFE

Voir les 3 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
301850665
SIRET
30185066500045
Code APE (NAF)
70.10Z - Activités des sièges sociaux
Taille d'entreprise
PME - 50-99 salariés
Année de création
1975
Localisation
CHAMP-LE-DUC (88600)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08808620H0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88086 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 11 septembre 2020
Date de dépôt 01/03/2021
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 3 935 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Zone Artisanale, à Champ-le-Duc (88600).
Qui a déposé ce permis de construire ?
La demande a été déposée par ETABLISSEMENTS GAIFFE et accordée le 11 septembre 2020.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 11 septembre 2020, ouverture de chantier le 1 mars 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08808620H0002, déposé en mairie de Champ-le-Duc.

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