Permis de construire n° 08808619H0006 à Champ-le-Duc pour 301 m² de locaux, 11 Rue De La Vologne
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 13 janvier 2020
Dossier PC n° 08808619H0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08808619H0006, délivré le 13 janvier 2020 à Champ-le-Duc (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé 11 Rue De La Vologne.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 301 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 301 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AH81, AH82, AH83. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 16 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champ-le-Duc.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 13 janvier 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
13 janvier 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Champ-le-Duc
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Champ-le-Duc Code postal 88600 Identifiant INSEE 88086
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 160 m² | 301 m² | 0 m² | 160 m² | 0 m² | 141 m² | 301 m² |
| Total | 160 m² | 301 m² | 0 m² | 160 m² | 0 m² | 141 m² | 301 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 160 m² | 301 m² | 0 m² | 160 m² | 0 m² | 141 m² | 301 m² |
| Total locaux | 160 m² | 301 m² | 0 m² | 160 m² | 0 m² | 141 m² | 301 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMP LE DUC (88600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08808619H0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88086 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 13 janvier 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |