Permis de construire Locaux N° 08808115P0003

Permis de construire n° 08808115P0003 à Bussang pour 780 m² de locaux, 1 Chem Du Pre Jules

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 30 mai 2015

Dossier PC n° 08808115P0003

Demandeur

HANS COFFRAGE

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 30 mai 2015 à Bussang (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08808115P0003 porte sur un projet situé 1 Chem Du Pre Jules. HANS COFFRAGE figure comme demandeur du dossier.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 780 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 859 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 780 m² en autres activités.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AB712. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2015 (environ 7 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 71 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bussang.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

2 859 m²

Surface créée

780 m²

Variation nette

+780 m²

Surface totale après

780 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/09/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

15/09/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
30/05/2015
3
Chantier (DOC)
15/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bussang

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB712

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bussang Code postal 88540 Identifiant INSEE 88081
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 780 m² 0 m² 0 m² 0 m² 780 m² 780 m²
Total 0 m² 780 m² 0 m² 0 m² 0 m² 780 m² 780 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 780 m² 0 m² 0 m² 0 m² 780 m² 780 m²
dont Entrepôt 0 m² 780 m² 0 m² 0 m² 0 m² 780 m² 780 m²
Total locaux 0 m² 780 m² 0 m² 0 m² 0 m² 780 m² 780 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

HANS COFFRAGE

Voir les 3 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
447801978
SIRET
44780197800019
Code APE (NAF)
43.32A - Travaux de menuiserie bois et PVC
Taille d'entreprise
PME - 10-19 salariés
Année de création
2003
Localisation
BUSSANG (88540)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08808115P0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88081 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 30 mai 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 780 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 859 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 1 Chem Du Pre Jules, à Bussang (88540).
Qui a déposé ce permis de construire ?
La demande a été déposée par HANS COFFRAGE et accordée le 30 mai 2015.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 30 mai 2015, ouverture de chantier le 15 septembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08808115P0003, déposé en mairie de Bussang.

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