Permis de construire Logement N° 08803723D0002

Permis de construire n° 08803723D0002 à Basse-sur-le-Rupt pour 345 m² de logement, 19 Route De L'envers

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 20 janvier 2023

Dossier PC n° 08803723D0002

Demandeur

LES HIRONDELLES

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 19 Route De L'envers, le permis de construire n° 08803723D0002 a été délivré le 20 janvier 2023 à Basse-sur-le-Rupt (Vosges, Grand Est). Le demandeur déclaré est LES HIRONDELLES.

Le projet déclaré est une opération de transformation avec extension, portant sur 345 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2 et 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A454, A455, A456. Ce dossier fait partie des 71 permis de construire et déclarations préalables référencés à Basse-sur-le-Rupt.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/01/2023

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface existante avant

344 m²

Surface créée

345 m²

Variation nette

+1 m²

Surface totale après

345 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/01/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

21/01/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 jour

Dépôt
21/01/2023
Autorisation
20/01/2023
3
Chantier (DOC)
21/01/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Basse-sur-le-Rupt

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A454 A455 A456

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Basse-sur-le-Rupt Code postal 88120 Identifiant INSEE 88037
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 344 m² 32 m² 313 m² 31 m² 313 m² 1 m² 345 m²
Total 344 m² 32 m² 313 m² 31 m² 313 m² 1 m² 345 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 1 - - - 2
- 50,0 % 50,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LES HIRONDELLES

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
909117731
SIRET
90911773100010
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
BASSE SUR LE RUPT (88120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08803723D0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88037 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 20 janvier 2023
Date de dépôt 21/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 2 logements en individuel, pour 345 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 19 Route De L'envers, à Basse-sur-le-Rupt (88120).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par LES HIRONDELLES et accordée le 20 janvier 2023.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 20 janvier 2023, ouverture de chantier le 21 janvier 2023).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T2 et 1 T3.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08803723D0002, déposé en mairie de Basse-sur-le-Rupt.

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