Permis de construire à Basse-sur-le-Rupt pour 113 m² de logement - 31 Route De Bambois
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 19 février 2018
Dossier PC n° 08803717D0008
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 08803717D0008, délivré le 19 février 2018 à Basse-sur-le-Rupt (Vosges, Grand Est), pour un projet situé 31 Route De Bambois, Basse-sur-le-Rupt (88120). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 113 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 083 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AB76.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/01/2019.
Autorisation
19 février 2018
Ouverture de chantier (DOC)
19/05/2018
Achèvement (DAACT)
18/01/2019
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
7 mois 30 jours
Délai total
10 mois 30 jours
Localisation du projet à Basse-sur-le-Rupt
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Basse-sur-le-Rupt Code postal 88120 Identifiant INSEE 88037
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 67 m² | 113 m² | 0 m² | 67 m² | 0 m² | 46 m² | 113 m² |
| Total | 67 m² | 113 m² | 0 m² | 67 m² | 0 m² | 46 m² | 113 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VAGNEY (88120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08803717D0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88037 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 19 février 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2019-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |