Permis de construire Logement N° 08801121A0007

Permis de construire n° 08801121A0007 à Arches pour 139 m² de logement, Chemin De Rebaumont

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 28 septembre 2021

Dossier PC n° 08801121A0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chemin De Rebaumont, le permis de construire n° 08801121A0007 a été délivré le 28 septembre 2021 à Arches (Vosges, Grand Est).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 139 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 846 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AM173. L'ensemble des 66 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arches est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 846 m²

Surface créée

139 m²

Variation nette

+139 m²

Surface totale après

139 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/09/2023. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

02/02/2022

Achèvement (DAACT)

29/09/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
02/02/2022
Autorisation
28/09/2021
Chantier (DOC)
02/02/2022
4
Achèvement (DAACT)
29/09/2023

Localisation du projet à Arches

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM173

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arches Code postal 88380 Identifiant INSEE 88011
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²
Total 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
REMIREMONT (88200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08801121A0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88011 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 28 septembre 2021
Date de dépôt 02/02/2022
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 139 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 846 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chemin De Rebaumont, à Arches (88380).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 28 septembre 2021, ouverture de chantier le 2 février 2022, achèvement déclaré le 29 septembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08801121A0007, déposé en mairie d'Arches.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Arches

Autres types d'autorisations à Arches