Permis de construire Logement N° 08801115V0001

Permis de construire n° 08801115V0001 à Arches pour 92 m² de logement, La Fontaine Gauche

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 19 février 2015

Dossier PC n° 08801115V0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé La Fontaine Gauche, le permis de construire n° 08801115V0001 a été délivré le 19 février 2015 à Arches (Vosges, Grand Est).

L'autorisation vise un projet d'extension sans transformation, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 13 220 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B49, B48, B47. Le dossier a été instruit en près de 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2015 (environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 66 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arches.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/02/2015

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

13 220 m²

Surface existante avant

358 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

450 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/04/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

07/04/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
19/02/2015
3
Chantier (DOC)
07/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Arches

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B49 B48 B47

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arches Code postal 88380 Identifiant INSEE 88011
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 319 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 411 m²
Locaux 39 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 39 m²
Total 358 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 450 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARCHES (88380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08801115V0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88011 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 19 février 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 04/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 13 220 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est La Fontaine Gauche, à Arches (88380).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 19 février 2015, ouverture de chantier le 7 avril 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08801115V0001, déposé en mairie d'Arches.

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