Permis de construire Logement N° 08700313B5357

Permis de construire n° 08700313B5357 à Arnac-la-Poste pour 339 m² de logement, Puy Roger

Territoire

Haute-Vienne (87)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 4 février 2014

Dossier PC n° 08700313B5357

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 4 février 2014 à Arnac-la-Poste (Haute-Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 08700313B5357 porte sur un projet situé Puy Roger.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 339 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 530 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A741, A742. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Haute-Vienne pour les dossiers déposés en 2013 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 46 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arnac-la-Poste.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/02/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 530 m²

Surface créée

339 m²

Variation nette

+339 m²

Surface totale après

339 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/02/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 février 2014

Ouverture de chantier (DOC)

04/02/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
04/02/2014
3
Chantier (DOC)
04/02/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Arnac-la-Poste

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A741 A742

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Puy Roger

Territoires administratifs

Commune
Arnac-la-Poste Code postal 87160 Identifiant INSEE 87003
Département
Haute-Vienne (87)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 339 m² 0 m² 0 m² 0 m² 339 m² 339 m²
Total 0 m² 339 m² 0 m² 0 m² 0 m² 339 m² 339 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA CHÃâTRE-LANGLIN (36170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08700313B5357
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 87003 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 4 février 2014
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 09/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 339 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 530 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Puy Roger, à Arnac-la-Poste (87160).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 4 février 2014, ouverture de chantier le 4 février 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08700313B5357, déposé en mairie d'Arnac-la-Poste.

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