Permis de construire Logement N° 08629719X0003

Permis de construire n° 08629719X0003 à Vouneuil-sous-Biard pour 104 m² de logement, Les Hauts Braults Lotissement ""Les Hauts Braults"" - Lot

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 13 mars 2019

Dossier PC n° 08629719X0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 13 mars 2019 à Vouneuil-sous-Biard (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 08629719X0003 porte sur un projet situé Les Hauts Braults Lotissement ""Les Hauts Braults"" - Lot.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 575 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AP374. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Vienne pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 519 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vouneuil-sous-Biard.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/03/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

575 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/03/2020. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 mars 2019

Ouverture de chantier (DOC)

02/05/2019

Achèvement (DAACT)

11/03/2020

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
13/03/2019
Chantier (DOC)
02/05/2019
4
Achèvement (DAACT)
11/03/2020

Localisation du projet à Vouneuil-sous-Biard

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AP374

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Les Hauts Braults"" - Lot

Territoires administratifs

Commune
Vouneuil-sous-Biard Code postal 86580 Identifiant INSEE 86297
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
POITIERS (86000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08629719X0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86297 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 13 mars 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 575 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Les Hauts Braults Lotissement ""Les Hauts Braults"" - Lot, à Vouneuil-sous-Biard (86580).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 13 mars 2019, ouverture de chantier le 2 mai 2019, achèvement déclaré le 11 mars 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08629719X0003, déposé en mairie de Vouneuil-sous-Biard.

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