Permis de construire Logement N° 08627323S0005

Permis de construire n° 08627323S0005 à La Trimouille pour 175 m² de logement, Les Daugeres

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 23 octobre 2023

Dossier PC n° 08627323S0005

Demandeur

BEBIUM ACCESS AQUITAINE

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 23 octobre 2023 à La Trimouille (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 08627323S0005 porte sur un projet situé Les Daugeres. BEBIUM ACCESS AQUITAINE figure comme demandeur du dossier.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 175 m² de surface de plancher sur un terrain de 939 938 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4 et 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0A375. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Vienne pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 32 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Trimouille.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/10/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

939 938 m²

Surface créée

175 m²

Variation nette

+175 m²

Surface totale après

175 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/11/2025. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

23 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

07/02/2024

Achèvement (DAACT)

17/11/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
23/10/2023
Chantier (DOC)
07/02/2024
4
Achèvement (DAACT)
17/11/2025

Localisation du projet à La Trimouille

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A375

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Daugeres

Territoires administratifs

Commune
La Trimouille Code postal 86290 Identifiant INSEE 86273
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 175 m² 0 m² 0 m² 0 m² 175 m² 175 m²
Total 0 m² 175 m² 0 m² 0 m² 0 m² 175 m² 175 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 1 - 2
- - - 50,0 % 50,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

BEBIUM ACCESS AQUITAINE

Voir les 26 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
911864791
SIRET
91186479100015
Code APE (NAF)
64.20Z - Activités des sociétés holding
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2022
Localisation
L'ISLE-D'ESPAGNAC (16340)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08627323S0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86273 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 23 octobre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 175 m² de surface de plancher sur un terrain de 939 938 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Les Daugeres, à La Trimouille (86290).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Le dossier est porté par BEBIUM ACCESS AQUITAINE et accordé le 23 octobre 2023.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 23 octobre 2023, ouverture de chantier le 7 février 2024, achèvement déclaré le 17 novembre 2025).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T4 et 1 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08627323S0005, déposé en mairie de La Trimouille.

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