Permis de construire Logement N° 08609913C0005

Permis de construire n° 08609913C0005 à Fleuré pour 143 m² de logement, Rue Des Forgerons

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 13 janvier 2014

Dossier PC n° 08609913C0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Des Forgerons, le permis de construire n° 08609913C0005 a été délivré le 13 janvier 2014 à Fleuré (Vienne, Nouvelle-Aquitaine).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 143 m² de surface de plancher sur un terrain de 962 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB22. Ce dossier est l'un des 109 permis de construire et déclarations préalables référencés à Fleuré.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/01/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

962 m²

Surface créée

143 m²

Variation nette

+143 m²

Surface totale après

143 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/04/2015. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

04/07/2014

Achèvement (DAACT)

30/04/2015

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
30/04/2015
Autorisation
13/01/2014
Chantier (DOC)
04/07/2014
4
Achèvement (DAACT)
30/04/2015

Localisation du projet à Fleuré

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB22

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Fleuré Code postal 86340 Identifiant INSEE 86099
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 143 m² 0 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²
Total 0 m² 143 m² 0 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MIGNALOUX-BEAUVOIR (86550)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08609913C0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86099 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 13 janvier 2014
Date de dépôt 30/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 143 m² de surface de plancher sur un terrain de 962 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Des Forgerons, à Fleuré (86340).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 13 janvier 2014, ouverture de chantier le 4 juillet 2014, achèvement déclaré le 30 avril 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08609913C0005, déposé en mairie de Fleuré.

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