Permis de construire Logement N° 08604517X0005

Permis de construire n° 08604517X0005 à Celle-Lévescault pour 89 m² de logement, 2 Route De Couh Pousigny

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 26 juillet 2017

Dossier PC n° 08604517X0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Celle-Lévescault (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 08604517X0005 a été délivré le 26 juillet 2017, pour un projet situé 2 Route De Couh Pousigny.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 963 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C835. L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Vienne en 2017 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 60 permis de construire et déclarations préalables référencés à Celle-Lévescault est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/07/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 963 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/09/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 juillet 2017

Ouverture de chantier (DOC)

19/09/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
26/07/2017
3
Chantier (DOC)
19/09/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Celle-Lévescault

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C835

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Pousigny

Territoires administratifs

Commune
Celle-Lévescault Code postal 86600 Identifiant INSEE 86045
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CELLE L'EVESCAULT (86600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08604517X0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86045 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 26 juillet 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 09/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 963 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 2 Route De Couh Pousigny, à Celle-Lévescault (86600).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 26 juillet 2017, ouverture de chantier le 19 septembre 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08604517X0005, déposé en mairie de Celle-Lévescault.

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