Permis de construire Logement N° 08604517X0007

Permis de construire n° 08604517X0007 à Celle-Lévescault pour 90 m² de logement, 13 Route De L'ancienne Auberge Lieu-Dit Combl

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 15 février 2018

Dossier PC n° 08604517X0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 février 2018 à Celle-Lévescault (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 08604517X0007 porte sur un projet situé 13 Route De L'ancienne Auberge Lieu-Dit Combl.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 084 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 00617, 00618. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans la Vienne pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). L'ensemble des 60 permis de construire et déclarations préalables référencés à Celle-Lévescault est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/02/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 084 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/11/2018. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 février 2018

Ouverture de chantier (DOC)

21/03/2018

Achèvement (DAACT)

08/11/2018

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

près de 9 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
15/02/2018
Chantier (DOC)
21/03/2018
4
Achèvement (DAACT)
08/11/2018

Localisation du projet à Celle-Lévescault

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

00617 00618

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lieu-Dit Combl

Territoires administratifs

Commune
Celle-Lévescault Code postal 86600 Identifiant INSEE 86045
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIVONNE (86370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08604517X0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86045 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 15 février 2018
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 11/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 084 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 13 Route De L'ancienne Auberge Lieu-Dit Combl, à Celle-Lévescault (86600).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 15 février 2018, ouverture de chantier le 21 mars 2018, achèvement déclaré le 8 novembre 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08604517X0007, déposé en mairie de Celle-Lévescault.

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